Article 1 – Champ d’application
Le présent règlement s’applique à l’ensemble des visiteurs. Tout visiteur est réputé avoir accepté les termes du présent règlement dès son entrée dans les locaux.

Article 2 – Conditions générales
Les visiteurs sont tenus de respecter le présent règlement, notamment en ce qui concerne l’hygiène, la sécurité et la discipline générale et permanente au sein des locaux.

Article 3 – Règles générales d’hygiène et de sécurité
Chaque visiteur doit veiller à sa propre sécurité ainsi qu’à celle des autres, en respectant les consignes générales et particulières de sécurité en vigueur, affichées à la sortie principale, ainsi que les règles d’hygiène. Les mesures d’hygiène et de sécurité applicables aux visiteurs sont celles prévues par le présent règlement.

Article 4 – Maintien en bon état du matériel
Chaque visiteur est tenu de conserver en bon état le matériel mis à sa disposition et de le remettre à sa place après utilisation. Le matériel doit être utilisé conformément à sa destination. Toute utilisation à d’autres fins, notamment personnelles, est strictement interdite.

Article 5 – Maintien et remise en état des locaux
Les visiteurs doivent remettre la salle de location dans son état initial et dans la même configuration (tables, chaises, etc.). Les déchets (papiers, gobelets, bouteilles, etc.) doivent être déposés dans les poubelles prévues à cet effet. Il est interdit de dégrader, déplacer ou emporter tout élément mobilier ou décoratif appartenant aux locaux. 

Article 6 – Consignes en cas d’incendie
Les consignes de sécurité incendie, notamment le plan de localisation des extincteurs et des issues de secours, sont affichées dans le couloir des locaux afin d’être connus de tous les visiteurs.

Article 7 – Boissons alcoolisées et substances illicites
Il est interdit aux visiteurs de pénétrer ou de séjourner dans les locaux en état d’ivresse, ainsi que d’y introduire ou consommer des boissons alcoolisées ou des substances illicites.

Article 8 – Interdiction de fumer et de vapoter
Conformément au décret n° 92-478 du 29 mai 1992 et à ses modifications, il est strictement interdit de fumer ou de vapoter dans l’ensemble des locaux affectés à un usage collectif

Article 9 – Horaires, absences et retards lors d’une formation
Dans le cadre des formations, les horaires sont fixés par SAS MANORKE et communiqués aux visiteurs dans leur convocation. Les visiteurs sont tenus de respecter ces horaires. En cas d’absence ou de retard, ils doivent prévenir le centre de formation et en justifier le motif. Aucune absence durant les heures de formation n’est autorisée, sauf circonstances exceptionnelles.

Article 10 – Tenue et comportement
Les visiteurs doivent se présenter en tenue correcte et adopter un comportement respectueux à l’égard de toute personne présente dans les locaux

Article 11 – Enregistrements et propriété intellectuelle
Il est strictement interdit, sauf autorisation expresse, d’enregistrer ou de filmer les sessions de formation. La documentation remise aux visiteurs est protégée par le droit d’auteur. Elle ne peut être utilisée qu’à des fins personnelles et non commerciales.

Article 12 – Responsabilité de l’organisme
SAS MANORKE décline toute responsabilité en cas de perte, vol ou détérioration d’objets personnels déposés dans les locaux.

Article 13 – Droit à l’image
Dans le cadre des formations, SAS MANORKE peut être amenée à utiliser l’image des visiteurs pour ses publications (site internet NK VISION, réseaux sociaux). Les visiteurs disposent néanmoins d’un droit d’opposition et peuvent refuser cette utilisation en le signalant expressément.

Article 14 – Responsabilité en cas de dégradations
Tout dommage causé aux locaux ou au matériel sera facturé à l’auteur du dégât ou, le cas échéant, au responsable de la réservation.

Article 15 – Disponibilité du règlement intérieur
Un exemplaire du présent règlement intérieur est disponible sur simple demande auprès de la SAS MANORKE.